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Marques déposées par monsieur DEVILLE Michel
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KAIMAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KAIMAN
Monsieur DEVILLE Michel

Numéro de dépôt :
95561456
Date de dépôt :
28/02/1995
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/02/2005

Présentation de la marque KAIMAN

Déposée le 28 février 1995 par monsieur DEVILLE Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « KAIMAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-15 du 14 avril 1995.

Le déposant est monsieur DEVILLE Michel domicilié(e) 370, avenue des Saules, 06250 MOUGINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET COURTASSOL ET ASSOCIES Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque KAIMAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95561456.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KAIMAN est expirée depuis le 28 février 2005.

DEVILLE Michel a également déposé les autres marques suivantes : LE PANIER PIQUE-NIQUE


Monsieur DEVILLE Michel - 370, avenue des Saules, 06250 MOUGINS - France


CABINET COURTASSOL ET ASSOCIES Conseils en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-32

Inscription le 4 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°266304 - Publication au BOPI 1998-11-04

Inscription le 18 avril 1996 - Concession de licence n°200428 - Publication au BOPI 1996-04-18

Inscription le 17 août 1995 - Transmission de propriété n°188568 - Publication au BOPI 1995-08-17

Inscription le 2 octobre 1995 - SAISIE NOTIFIEE n°190056 - Publication au BOPI 1995-10-02

Publication - Publication le 14 avr. 1995 au BOPI 1995-15

Cotonnades, couvertures de lit, dessus-de-lits, édredons, couettes, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), enveloppes de matelas, draps, housses de couettes, taies d'oreiller, linge de maison, gants de toilette, linge de bains (à l'exception de l'habillement), draps de bains, serviettes de toilette, linge de table